Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site letibazar.re est édité par :

• Nom : Sébastien [NOM]
• Statut : Microentrepreneur
• SIRET : [À COMPLÉTER lors de l'immatriculation]
• Siège social : [ADRESSE À COMPLÉTER], La Réunion (974), France
• TVA : TVA non applicable — art. 293 B du CGI
• Contact : contact@letibazar.re

2. Directeur de la publication

Sébastien [NOM], en qualité de responsable de la microentreprise.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Société : Vercel Inc.
• Adresse : 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
• Site web : vercel.com

La base de données est hébergée par Supabase Inc. sur des serveurs localisés dans l'Union européenne.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Le Ti Bazar (structure, design, textes, logos, icônes, charte graphique) est la propriété exclusive de Sébastien [NOM], protégée par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

Les photographies et descriptions des annonces publiées par les utilisateurs restent la propriété de leurs auteurs. En les publiant sur la plateforme, les utilisateurs accordent à Le Ti Bazar une licence d'utilisation non exclusive, mondiale et gratuite, aux seules fins du fonctionnement du service.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation partielle ou totale du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

Le Ti Bazar agit en qualité d'hébergeur et d'intermédiaire de mise en relation entre particuliers, au sens de l'article 6-I-2 de la loi LCEN. À ce titre, la plateforme n'est pas partie aux transactions conclues entre vendeurs et acheteurs et ne peut être tenue responsable du contenu des annonces publiées par les utilisateurs, sous réserve de son obligation d'agir promptement dès lors qu'une activité manifestement illicite lui est signalée.

Le Ti Bazar ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, d'une interruption temporaire d'accès, d'une défaillance technique ou d'une utilisation non conforme aux présentes mentions légales.

6. Liens hypertextes

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@letibazar.re